La signature électronique qualifiée: une alternative efficace aux certifications et apostilles

La signature électronique qualifiée : une alternative efficace aux certifications et apostilles

Dans les échanges avec des avocats, notaires et fiduciaires, un thème revient régulièrement : la certification des signatures ou la nécessité d’une apostille (un certificat qui authentifie l’origine d’un acte public) pour des personnes vivant à l’étranger. On oublie souvent qu’il existe une alternative efficace à la certification classique : l’auto-certification via une signature électronique qualifiée. Cette solution moderne simplifie non seulement les processus, mais permet également des économies significatives de temps et d’argent, particulièrement utiles dans les domaines avec des relations internationales fortes.

Qu’est-ce que cela signifie concrètement ?

Grâce à l’utilisation d’une signature électronique qualifiée avec un cachet électronique qualifié conforme à la loi sur la signature électronique (SCSE), une signature manuscrite numérisée peut être légalement reconnue – par exemple, conformément à l’Ordonnance sur le registre du commerce (ORC). En d’autres termes, cette auto-certification remplace la certification par une autorité officielle ou un notaire, ainsi que l’apostille. Par exemple, un entrepreneur peut signer des contrats ou mettre à jour des registres sans avoir besoin de procédures physiques longues et coûteuses.

Pourquoi est-ce pertinent ?

De nombreuses entreprises et particuliers, notamment ceux ayant des relations internationales, peuvent économiser du temps et de l’argent grâce à cette procédure. De plus, il s’agit d’une solution simple et juridiquement sûre, utilisable partout dans le monde. Un exemple pratique : une entreprise qui doit enregistrer rapidement des modifications au registre du commerce peut effectuer toute la procédure numériquement, sans interruption des opérations.

Questions et réponses : tout ce qu’il faut savoir sur l’auto-certification électronique

1. Qu’est-ce qu’une auto-certification électronique ?
   C’est un processus par lequel une personne reconnaît sa propre signature grâce à une signature électronique qualifiée avec un cachet temporel.
2. Quels sont les avantages de cette solution ?
   • Gain de temps : aucun déplacement physique dans un bureau de certification n’est nécessaire.
   • Efficacité économique : des coûts inférieurs par rapport aux certifications et apostilles.
   • Flexibilité : utilisable dans le monde entier.
3. Comment cette solution est-elle mise en œuvre ?
   Notre plateforme repose sur deux outils clés pour rendre l’auto-certification électronique accessible, simple et sécurisée : DeepID et DeepSign.

DeepID : Identification numérique sécurisée et conforme

DeepID est notre système avancé d’identification numérique, conçu pour vérifier l’identité de l’utilisateur rapidement et conformément aux réglementations suisses et européennes.

• Fonctionnement : L’utilisateur télécharge son document d’identité et suit un processus de vérification simple, qui peut inclure la reconnaissance faciale et la vérification d’authenticité des documents.
• Avantages : Sécurité renforcée, gain de temps et conformité juridique totale.

DeepSign : La signature électronique qualifiée en un clic

Une fois l’identification terminée avec DeepID, DeepSign permet de signer des documents avec une signature électronique qualifiée et un cachet temporel qualifié.

• Fonctionnement : L’utilisateur télécharge le document à signer sur notre plateforme. DeepSign génère et applique la signature qualifiée de manière sécurisée et instantanée.
• Avantages : Processus entièrement numérique, validité juridique garantie et application immédiate.

Cette combinaison d’outils permet à nos clients de finaliser tout le processus d’auto-certification électronique en quelques minutes, garantissant à la fois conformité juridique et expérience utilisateur fluide.

Un avantage concurrentiel décisif

L’adoption d’outils innovants comme DeepID et DeepSign nous positionne en tant que leaders dans la digitalisation des processus juridiques et administratifs. Alors que de nombreux acteurs du secteur s’appuient encore sur des méthodes traditionnelles, notre solution offre une alternative moderne permettant à nos clients d’opérer avec efficacité et flexibilité.
Par exemple, un de nos clients internationaux a pu finaliser un accord important en seulement 24 heures grâce à DeepSign, éliminant entièrement le besoin d’envois physiques et réduisant considérablement les coûts opérationnels.

Conclusion

Avec des outils comme DeepID et DeepSign, nous révolutionnons la manière dont les entreprises et les professionnels gèrent la certification des signatures et des documents. Cette solution simplifie non seulement les processus bureaucratiques, mais souligne également notre engagement à offrir des technologies avancées et pleinement conformes aux réglementations à nos clients.

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